Cours DRT-7022

Brève description du cours

Reconnu comme cours en développement durable depuis l’automne 2014, le séminaire DRT-7022 (anciennement DRT-6056) aborde la gouvernance d’entreprise dans une perspective globale (micro et macro) et comparative. Dans le cadre de cette reconnaissance, le séminaire DRT-7022 apporte aux étudiants une réflexion originale sur les liens entre la sphère économico-juridique, la gouvernance des entreprises et les enjeux sociétaux actuels. Le séminaire s’interroge sur le contenu des normes de gouvernance et leur pertinence dans un contexte de profonds questionnements des modèles économique et financier.

« Le cours de gouvernance de l’entreprise que j’ai suivi à l’automne 2015 m’a été bénéfique pour plusieurs raisons. En plus du contenu enrichissant du cours , le professeur Tchotourian nous a permis de saisir plusieurs opportunités dont celle d’être publié suite à la rédaction d’un billet de blogue traitant de l’actualité touchant le droit des affaires et celle de recevoir un prix pour le travail de recherche réalisé au cours de la session. Mon intérêt pour la matière a tellement été suscité que j’ai par la suite décidé de poursuivre mon cursus de maitrise de droit en rédigeant un mémoire sous la direction du professeur Tchotourian » (Margaux Morteo, automne 2015)

« Je garde un très bon souvenir du cours Gouvernance de l’entreprise du professeur Tchotourian. Ayant déjà été initié au sujet de par mon parcours professionnel, je dois avouer que ce cours a su suscité en moi un intérêt nouveau pour certains sujets capitaux de la gouvernance d’entreprise. La pertinence des lectures, les cours magistraux et ainsi que les nombreux ateliers pratiques m’ont permis de développer bon nombre de connaissances et de compétences complémentaires dans ce domaine juridique d’actualité » (Jean-Christophe Bernier, automne 2015)

« Un beau meli mélo de pouvoirs et contre pouvoirs animent une entreprise. Encadrées par le droit, les possibilités offertes aux dirigeants,  administrateurs, employés mais aussi partenaires financiers,  investisseurs institutionnels, actionnaires, filiales et autres concurrents, groupe de pression sont autant de chances pour la société d’atteindre un objectif de bonne gouvernance gage de pérennité et de croissance. C’est en cela que la RSE à un bel avenir devant elle et plus encore depuis la dernière crise économique et financière puisque gouvernements et entreprises développent une volonté de transparence qui tend a se codifier de plus en plus » (Charlotte Davies, hiver 2105)

« Pour ma part, ce cours m’a sensibilisée à la complexité des responsabilités et des tâches qui incombent aux administrateurs et aux dirigeants, en me faisant prendre conscience des paramètres avec lesquels ceux-ci doivent jongler au quotidien dans l’exercice de leurs pouvoirs décisionnels. Ce cours a également mis en évidence certaines limites du droit en matière de « gestion des affaires » » (Patricia Gingras, hiver 2014)

« J’ai retenu que c’est une matière très riche qui nécessite une analyse large tout en détaillant les éléments particuliers qui sont au cœur des mécanismes de gouvernance (parties prenantes etc…). La connaissance et la maitrise des concepts théoriques et pratiques est indispensable d’où la complexité de la matière. A la sortie du cours de gouvernance on bénéficie d’une vision plus éclairée du fonctionnement des entreprises à échelle Nationale et Internationale, les comparatifs entre pays apportés dans le cours enrichissent cette vision » (Pierre Paitrault, hiver 2015)

« Le cours de Gouvernance de l’entreprise m’a permis d’approfondir mes notions du concept de Responsabilité sociale des entreprises (RSE) et de la responsabilité des sociétés par actions à l’échelle internationale, ce qui m’a été très utile pour la rédaction de mon essai de maîtrise (Geneviève Binette, hiver 2014)

La méthode se veut participative. Dans certaines séances, les étudiants sont placés comme s’ils étaient de véritables administrateurs de sociétés ou actionnaires-investisseurs. À l’occasion du cours, des conseils d’administration et des assemblées d’actionnaires sont tenues, au cours desquels les étudiants réagissent à des situations dans lesquelles ils sont placés.

« La méthode d’enseignement innovatrice était propice aux travaux de groupes ainsi qu’aux échanges avec le professeur et les différents intervenants du cours » (Geneviève Binette, hiver 2014)

« Une méthode originale qui présente un avantage certain : celui de permettre une pédagogie plus directe et plus facilement assimilable. Les supports utilisés sont originaux et permettent de comprendre les enjeux de la matières (simulation AG ou encore simulation d’un conseil d’administration). Néanmoins on peut regretter que certaines notions (qui ne sont pas concernées par les différents travaux personnels) ne soient pas plus approfondies.  La passion avec laquelle l’enseignent et son doctorant accompagnant dirigent ce cours est un élément très stimulant et nous pousse à donner le meilleur de nous même » (Pierre Paitrault, hiver 2015)

« J’ai bien aimé la méthode d’enseignement qui se distingue des cours magistraux usuels auxquels sont habitués les étudiants en droit. La disposition des étudiants en petits groupes de même que la présentation des cours favorisent l’interaction et mènent souvent à des débats forts intéressants. J’ai aussi apprécié la diversité des évaluations qui permet de sortir du cadre rigide des examens traditionnels et de laisser libre cours aux richesses de nos réflexions concernant la gouvernance » (Patricia Gingras, hiver 2014)

« L’un, si ce n’est,  le cours le plus vivant auquel j’ai pu prendre part. Qui oserait dire que les juristes se cantonnent à apprendre par coeur la législation en vigueur ? Dans le cours de gouvernance d’entreprise,  c’est autant de droit comparé que d’analyses de pratiques d’entreprises,  de doctrine riche sur la question , le tout commenté et mis à la portée des étudiants via les pdf et plus encore lors des mises en situation. Un professeur et un assistant pédagogique à l’écoute et soucieux de transmettre leurs connaissances » (Charlotte Davies, hiver 2015)

« Le professeur Tchotourian, embrassant de façon remarquable les nouvelles technologies, met à la disposition des étudiants un remarquable site ENA dont le contenu est d’autant plus fascinant qu’approprié. Je recommande à quiconque intéressé par le sujet de suivre le cours Gouvernance de l’entreprise, un cours qui lève le voile sur les enjeux cruciaux du monde financier d’aujourd’hui » (Jean-Christophe Bernier, automne 2015)

« La méthode employée par le professeur Tchotourian a permis de rendre le cours de gouvernance de l’entreprise dynamique tout en se tenant à jour de l’actualité en la matière. Les différentes simulations qu’on a eu l’occasion de pratiquer au cours de la session ont été un exercice inédit et stimulant pour mieux comprendre les notions étudiées. Également, les présentations orales ont été un bon moyen de faire état de nos conclusions de recherche tout en se pratiquant à élaborer un présentation orale synthétique, construite et pertinente lors de la participation au colloque étudiant organisé en fin de session » (Margaux Morteo, automne 2015)


En partenariat avec les éditions Yvon Blais, un prix (en dotation de livres) est remis aux meilleurs travaux de recherche réalisés dans le cadre des différentes sessions de cours.

Étudiant(e)s et travaux récompensés

Automne 2016 :

  • Éric Brault et Carl Galiazzo : « Le mécanisme du Say on pay : étude comparative entre le cas Anglais et Australien »
  • Oulématou Sy, Yanne Nzemen Mbiafou et Matthieu Gaignard : « Les actionnaires doivent-ils se prononcer sur la rémunération des dirigeants ? Une approche comparative Franco-Canadienne »
  • Karine Morin et Amélie Plante-Turcotte : « Mission du conseil d’administration et concentration de l’actionnariat : quel lien ? Le cas particulier des PME »

Automne 2015 :

  • Louis-Philippe Pelchat et Samuel Tanguay : « Responsabilité sociale des entreprises ».
  • Margaux Mortéo et Léonie Pamerleau : « Quelles sont les conséquences de la RSE en matière de gouvernance d’entreprise ? ».
  • Jean-Christophe Bernier et Justine-Maleki Bagabana : « Administrateurs, compétence et professionnalisme: une ouverture vers la gestion intégrée ».

Hiver 2015 :

  • Fatoumata Diallo et Naomi Koffi : « Court-termisme : mythe ou réalité ? ».
  • Bénédicte Allard-Dupuis : « ISR : quelle conséquence pour la gouvernance ? ».
  • Pierre Paitrault, « L’État actionnaire : perspective comparée sur les formes et les implications de ce retour ».

Pour faciliter la diffusion des travaux réalisés par les étudiants, le séminaire DRT-7022 fait appel à plusieurs moyens. D’une part, le séminaire comprend un colloque étudiant (qui varie dans la forme à chaque session : voir celui de décembre 2016 ici) dans lequel ces derniers participent comme conférenciers à un colloque organisé par le CÉDÉ. Cette tribune publique leur permet de présenter le résultat de leurs recherches. D’autre part, le séminaire bénéficie du soutien de plusieurs blogues : le blogue Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale, le blogue Gouvernance animé par Jacques Grisé (ici) et le blogue Gouvernance & services financiers du Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ) (ici). Ces blogues sont des partenaires privilégiés en proposant aux étudiants de diffuser certains de leurs travaux afin de leur donner une audience provinciale et nationale, et ce, au travers d’un format original.

Publications des étudiants

En 2016 :

  • « L’activisme actionnarial vu selon un mécanisme correctif de la gouvernance » par MM. Carl Boulé et Gabriel Béliveau (ici) (2016) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Éthique, démission et parachutes dorés – une délicate alchimie  » par Mmes Margaux Mortéo et Léonie Pamerleau (ici) (2016) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Discussions au tour de la primauté des actionnaires et de la propriété d’une entreprise » par M. Jean-Christophe Bernier et Mme Justine-Maleki Bagabana (ici(2016) – Blogue du Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale
  • « L’activisme actionnarial offensif expliqué » par Mmes Manon Berney et Chu-Ya Chia (ici) (2016) – Blogue du Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale
  • « Vote majoritaire – où en sommes-nous au Canada et aux États-Unis en 2015 ? » par Mme Émilie Bossé et M. Dean Mbimbe (ici) (2016) – Blogue du Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale
  • « L’affaire Bombardier » par Mmes Mailys Hoff et Julia Nakache (ici) (2016) – Blogue du Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale
  • « Rémunération des dirigeants – un dérapage incontrôlé de Volkswagen » par MM. Louis-Philippe Pelchat et Samuel Tanguay (ici) (2016) – Blogue du Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale

En 2015 :

  • « Propositions d’actionnaires au Canada et aux États-Unis en 2013 et 2014 en matière de rémunération » par Mmes Sabrina Carlier et Alice Yanni (ici) (2015) – Blogue du CÉDÉ
  • « Valeur actionnariale versus valeur partenariale » par Bénédicte Allard-Dupuis (ici) (2015) – Blogue de Jacques Grisé
  • « La criminalité économique des entreprises et leur gouvernance : un destin croisé ? » par Mme Carolina Klimas (ici) (2015) – Blogue du CÉDÉ
  • « L’activisme actionnarial des hedge funds au Canada en 2014″ par Mmes Leila Gaizi Louriagli et Yasmine Meddoun (ici) (2015) – Blogue du CÉDÉ
  • « Institutions financières : une gouvernance en question » par Mmes Fatoumata Diallo et Naomi Koffi (ici) (2015) – Blogue du CÉDÉ
  • « Réflexions sur la convergence de la guvernance d’entreprise » par Pierre Paitrault (ici) (2015) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Gouvernance d’entreprise : Beignes-Burger-Café » par Mmes Charlotte Davies et Marie-Michelle B. White (ici) (2015) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Retour sur la résolution de la crise financière de 2008 et sur la gouvernance des entreprises » par Mme Sarah Tanoh et M. Dane Kennedy-Tremblay (ici) (2015) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Actionnaire et responsabilité sociale des entreprises : regards croisés des droits canadien et américain » par M. Joe-Christ Ndorere (ici) (2015) – Blogue Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale
  • « La gouvernance des entreprises et les responsabilités accrues des administrateurs : Les implications du projet de loi 26 » par MM. Mohamed Soumano et Shadi J. Wazen (ici) (2015) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Jusqu’à quand les agences en conseil de vote continueront-elles à passer entre les mailles du filet ? » par Mme Viriginie Blaise et M. Philippe Grand-Jean (ici) (2015) – Blogue Droit de l’entreprise : gouvernance comparée et responsabilité sociétale

En 2014 :

  • « Entre organisme de bienfaisance et sociétés par actions : la Community Contribution Company pour conjuguer profits et mission sociale » par Mmes Geneviève Binnette, Sophie Daba Sagne et Édith Lapointe (ici) (2014) – Blogue du CÉDÉ
  • « Retour sur la responsabilité environnementale des entreprises minières à l’étranger : quelles persectives au regard des failles du droit criminel canadien ? » par Mmes Véronique Rocheleau-Brosseau et Camille Audemar d’Alençon (ici) (2014) – Blogue du CÉDÉ
  • « La recommandation négative du conseil d’administration face à une offre d’achat hostile : le cas d’Osisko » par Me Dominique Boulanger (ici) (2014) – Blogue du CÉDÉ
  • « Bras de fer entre Osisko et Goldcorp : réflexions sur le rôle des administrateurs » par M. Philippe Côté et Mmes Patricia Gingras et Émilie Le-Huy (ici) (2014) – Blogue de Jacques Grisé
  • « Séparation des fonctions de président du conseil et de chef de la direction : retour ur un grand classique ! » par Mmes Nadia Abida et Nathalie Robitaille et MM. Arnaud Grospeillet et Thomas Medjir (ici) (2014) – Blogue de Jacques Grisé

Ce contenu a été mis à jour le 22 août 2017 à 16 h 21 min.